MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site out-trip.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site out-trip.com est édité et exploité par la société Chinwiya :

  • Forme juridique : LLC

  • Siège social : [Adresse complète de la société]

  • Numéro d'immatriculation : [Numéro SIRET / RCS + Ville, ex: RCS Paris 123 456 789]

  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Ex: FR 12 345678901 ou "TVA non applicable, art. 293 B du CGI" si vous êtes auto-entrepreneur]

  • Directeur de la publication : [Votre Nom et Prénom]

  • Contact e-mail : contact@out-trip.com

2. HÉBERGEUR DU SITE

Le site est hébergé par la société Shopify Inc. :

  • Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

  • Téléphone : +1 613 241 2828

  • Site internet : www.shopify.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site out-trip.com, ainsi que les textes, graphismes, images, logos, vidéos et sons la composant, sont la propriété exclusive de la société Chinwiya. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société Chinwiya est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle . 

 

4. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

La société Chinwiya s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site out-trip.com, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés (accès, rectification, suppression) sur les traitements de données personnelles gérés par la société, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@out-trip.com.

5. LITIGES AND DROIT APPLICABLE

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de contestation ou de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d'accord, les tribunaux français seront seuls compétents.